Michaël Ohayon


De: Michaël OHAYON
procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre
Objet:
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Tribunal judiciaire de Perpignan
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal judiciaire de Perpignan
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Perpignan"
JORFTEXT000046780722(source JORF)
nomination
23 Décembre 202223/12/2022
De: Michaël OHAYON
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
JORFTEXT000036911482(source JORF)
nomination
16 Mai 201816/05/2018
De: Michaël OHAYON
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bayonne
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
JORFTEXT000030666832(source JORF)
nomination
04 Juin 201504/06/2015
De: Michaël OHAYON
vice-procureur de la République placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Ohayon (Michaël)
substitut (Pointe-à-Pitre)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
JORFTEXT000020930286(source JORF)
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Michaël OHAYON
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Vice-procureur placé auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-procureur"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Ohayon (Michaël)
substitut (Pointe-à-Pitre)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
JORFTEXT000019425937(source JORF)
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Ohayon (Michaël)
substitut (Pointe-à-Pitre)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
JORFTEXT000000650429(source JORF)
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Michaël Ohayon
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Michaël Ohayon
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
cour_appel="Colmar"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Ohayon (Michaël)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 1999
JORFTEXT000000208140(source JORF)
admissibilite
28 Février 200128/02/2001
De: Ohayon (Michaël, Jean-Marc)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de marine de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1998-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000394112(source JORF)
nomination
13 Mars 199913/03/1999
De: Ohayon (Michaël)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1997
Rodriguez-Barba
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000753240(source JORF)
nomination
01 Février 199801/02/1998
De: Ohayon (Michaël, Jean-Marc)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000201691(source JORF)
admissibilite
22 Octobre 199722/10/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.